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MENTIONS LÉGALES

  Informations sur l’éditeur du site :

  • La ferme au bois dormant

  • 889 petite rue de zermezeele 59670 Wemaers Cappel

  • 0683912270

  • Ninak889@me.com

  • Auto-entreprise tva exonérée

  • Numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés :794027417

  Responsable de la publication :

  • ACEVENTE

  Hébergement du site :

  • Wix.com

  Propriété intellectuelle :

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, photographies, vidéos, logos, graphiques, icônes, logiciels, et autres éléments, est protégé par les lois sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

1. Propriété du contenu

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de la ferme au bois dormant  ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Aucune de ces informations ne peut être copiée, reproduite, distribuée, modifiée ou utilisée de toute autre manière sans l’autorisation préalable et écrite de l’auteur ou du titulaire des droits, sauf dans les cas prévus par la loi (par exemple, pour un usage privé dans le cadre de la copie privée).

2. Marques et logos

Les marques, logos, et noms commerciaux affichés sur ce site sont des marques déposées, et leur utilisation est soumise aux lois applicables en matière de propriété industrielle. Toute utilisation non autorisée de ces marques est interdite.

3. Licences et autorisations

Aucune licence, qu’elle soit expresse ou implicite, n’est accordée sur les éléments protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation non autorisée des éléments du site, sous quelque forme que ce soit, constitue une violation des droits d’auteur, et peut entraîner des poursuites judiciaires.

4. Utilisation des contenus du site

L’utilisation des contenus du site à des fins commerciales ou de distribution publique sans autorisation est interdite. Vous pouvez consulter et imprimer les informations disponibles sur le site pour un usage personnel, sous réserve de respecter les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle associés.

5. Responsabilité en cas d’infraction

En cas de non-respect des droits de propriété intellectuelle (notamment en cas de copie ou de distribution non autorisée des contenus), des poursuites légales peuvent être engagées. Toute infraction à ces droits peut entraîner des actions en justice et des demandes de dommages et intérêts.

6. Protection des créations

Tous les contenus créés par la ferme au bois dormant  sont protégés par des droits d’auteur. Si vous souhaitez utiliser nos créations (textes, photos, vidéos, etc.) dans un cadre professionnel ou public, nous vous invitons à nous contacter afin d’obtenir une autorisation préalable.

 

 

 

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